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Après plusieurs années de recul, les saisines prud’homales augmentent de nouveau fortement. Le contentieux reste concentré sur la rupture du contrat, mais son profil évolue : part croissante des cadres, multiplication des griefs et nouveaux risques liés aux RPS ou au temps de travail. François Hubert, avocat du cabinet Voltaire, a décrypté lors d’une conférence organisée le 22 septembre dernier les causes et enjeux de cette hausse pour les entreprises.

Influence réglementaire, discovery, loi de blocage, préparation des témoins… Praticiens et universitaires livrent les clés pour qu'une entreprise française anticipe le contentieux américain au lieu de le subir.

Crises de gouvernance, conflits entre associés, litiges liés à une cession … En droit des sociétés, les différends peuvent rapidement tourner au contentieux. Paris place de Droit donne quelques pistes pour mieux anticiper et gérer ces situations.

Corruption liée à la criminalité organisée ou aux ingérences étrangères, pression des investisseurs sur les questions de durabilité, instrumentalisation du devoir de vigilance, cyberattaque et fuite de données… Les entreprises doivent anticiper l’émergence de nouveaux contentieux.

Anticorruption, protection des données personnelles, sanctions internationales, devoir de vigilance … Face à l’accumulation des réglementations qui ne poursuivent pas toujours les mêmes objectifs et peuvent parfois même conduire à des injonctions contradictoires, comment aider le dirigeant à prendre une décision ? Plusieurs experts ont partagé leurs pratiques lors d’une conférence du Business Legal forum qui s’est déroulé en octobre.

L'intelligence artificielle, et ses développements incessants, pose de nouveaux défis aux entreprises, prévient Sébastien Millet, avocat associé au sein du cabinet Ellipse Avocats. L'arrivée d'outils dotés de fonctionnalités d'enregistrement natives couplée avec la jurisprudence sur l'admission de preuves déloyales créent un risque de nouveaux contentieux pour les entreprises. Sans compter le risque de fuite de données sensibles et la difficile traçabilité de l'utilisation de l'IA par le salarié.

Entre aléas climatiques, risques réputationnels, géopolitiques ou d’image, les directions juridiques redoublent de vigilance. Voici quelques témoignages, issus de la plénière d’ouverture de Safe, organisé par Décideurs juridiques, le 7 octobre à Paris.