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Lors des Rendez-vous des Transformations du droit le 25 novembre à Paris, trois juristes et un expert réunis par Lefebvre Dalloz ont décrypté comment l’IA contribue à renforcer le rôle de la Direction juridique dans l’entreprise. Aperçu.
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Lors des Rendez-vous des Transformations du droit le 25 novembre à Paris, quatre professionnels réunis par l’AFJE ont ébauché le futur des juristes, sur fond d’usage de l’IA. Morceaux choisis.
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Propriété intellectuelle, banque, contrats … Voici une sélection des arrêts importants qui viennent de tomber.
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Selon l’AMRAE, le risque géopolitique est, désormais, intégré dans les cartographies et les instances de gouvernance des entreprises. Néanmoins, son baromètre annuel démontre aussi un décalage entre l’importance reconnue du sujet et les moyens qui lui sont alloués. Pour les directions juridiques, la géopolitique ouvre un nouveau front de mesures et outils à structurer.
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Deux associations françaises, un syndicat turc et des anciens salariés d’une filiale turque ont engagé une action contre le groupe Rocher pour manquement à son devoir de vigilance. Après les débats sur les fins de non-recevoir, retour sur les plaidoiries portant sur le fond de l'affaire, devant le tribunal judiciaire de Paris.
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Ne sont pas pris en compte, pour le calcul du plafond de 24 jours ouvrables dont bénéficie le salarié absent pour maladie non professionnelle pendant la période de référence, les congés payés acquis antérieurement à cette période de référence et reportés faute d'avoir été exercés pendant la période de prise.
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A l’occasion d’un webinaire organisé par Gino LegalTech, directeur juridique et conseils ont partagé leur expérience en matière d’analyse des données contractuelles. Retour sur les moments clés.
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Le point sur les principes d’organisation et un certain nombre de bonnes pratiques en matière de recueil et de traitement des alertes internes, avec Stéphanie Scouppe, directrice de l’éthique du groupe ADP et présidente du Cercle d’éthique des affaires.