Votre recherche : "vente"
845 résultats
A la une
10/12/2020
Les trois types de subventions instaurées visent à promouvoir la décarbonation de l'activité industrielle, la chaleur bas-carbone ou encore la vente de matières plastiques recyclées.
A la une (brève)
20/04/2015
A la une (brève)
26/03/2015
A la une
19/10/2018
L'évolution des pratiques du commerce en ligne, mais aussi du cadre légal et technologique, a conduit la CNIL à actualiser sa recommandation relative à l'utilisation du numéro de carte bancaire par les professionnels de la vente à distance dans un traitement automatisé.
A la une (brève)
14/12/2015
Chronique
08/12/2021
A l’orée des négociations commerciales 2022, Virginie Carvalho et Antoine Meyer-Woerth, avocats chez KPMG avocats, reviennent sur les obligations imposées aux fournisseurs de produits alimentaires permettant la mise en conformité de leurs conditions générales de vente avec EGAlim 2 avant leur transmission aux distributeurs.
A la une (brève)
21/10/2015
A la une
18/03/2020
En période de confinement, la vente en ligne reste pour l’instant autorisée mais il faudra réfléchir aux moyens de livraison.