Votre recherche : "engagements"
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26/11/2015
La thématique climat, bien que de mieux en mieux renseignée, reste encore difficile à appréhender par les entreprises en termes d'adaptation au changement climatique car elle demande une vision de long terme.
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10/09/2018
Les salariés du privé s'absentent en moyenne 17,2 jours par an de leur travail, d'après un baromètre. Une moyenne plombée par les arrêts longue durée des plus de 55 ans. Édouard Philippe vient justement de commander un rapport sur l'indemnisation des arrêts maladie.
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03/12/2020
La force majeure s'appliquera-t-elle aux contrats bouleversés par la Covid-19 ? Les juges, d'ordinaire peu enclins à la faire jouer, devront trancher. Mais cette fois, contrairement aux précédentes épidémies, le contexte est différent et l'optimisme est permis. Avocats et directeurs juridiques tirent les leçons des récentes jurisprudences et invitent, à l'avenir, à repenser la rédaction de ces clauses souvent trop rapidement élaborées.
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31/05/2017
L'insuffisance des apports faits par un associé, qui se traduit par une majoration infondée de sa participation au capital social, cause aux autres associés un préjudice personnel dont ils sont recevables à demander réparation.
Synthèses
29/06/2016
Entreprises concernées, présentation de l'information pour les groupes, et détail des informations constituant le rapport sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE). "L’appel expert", le service de renseignement juridique en ligne du groupe Lefebvre Sarrut, nous éclaire sur cette notion à géométrie variable.
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27/01/2017
La sixième édition de l’Observatoire du management d’Oasys Mobilisation, dévoilée le 20 janvier, montre un réel décalage entre les perceptions des managers et des salariés. Objet du litige ? Le flou concernant leur contribution à la performance de l'entreprise et le manque de feed-back réguliers.
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23/01/2017
La procédure d’appel d’offres est largement utilisée dans de nombreux secteurs d’activités. Organisation, travail en mode projet, sécurisation des offres et des contrats, négociation, les juristes sont sur tous les fronts.
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09/10/2017
Plateformes collaboratives, marketplaces ou moteurs de recherches auront à informer les internautes de la manière dont ils procèdent au référencement des produits, des services ou contenus qu’ils proposent aux consommateurs.
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28/06/2018
Ces dernières semaines, certains arrêts importants sont tombés dans des domaines connexes au droit des affaires. Sélection de ceux à retenir par matière.
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07/07/2016
Ratifié par la France en juin, l'accord de Paris représente une mine d'opportunités pour les entreprises. C'est du moins le message que veut faire passer un rapport dévoilé la semaine dernière à Londres lors du sommet Business & climat. À quelles conditions ?