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Le Campus AFJE s’est ouvert, le 24 novembre, sur une séance plénière consacrée à la transformation digitale. Enjeu majeur pour les directions juridiques, qui doivent saisir cette opportunité pour affirmer leur rôle stratégique de conseil et d’anticipation.
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La loi du 17 août 2015 sur le dialogue social introduit dans le code du travail l'interdiction de comportements sexistes. Une notion qui n'est pas étrangère aujourd'hui à la jurisprudence mais qui reste marginale ou secondaire. Panorama des rares décisions sur le sujet.
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Données personnelles, corruption, secret des affaires, licenciement, etc. Plusieurs décisions et arrêts importants viennent de tomber dans le domaine du droit des affaires. Voici une sélection de ceux à retenir.
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Le 1ᵉʳ août, le groupe PSA est devenu propriétaire d’Opel/Vauxhall. Cette acquisition positionne le groupe au rang de deuxième constructeur automobile européen. La particularité de ce rachat : une partie du prix réglée via l'émission de BSA. Guillaume Laubry, directeur juridique du groupe, nous en présente les avantages.
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Depuis le 1ᵉʳ janvier 2016, les différentes consultations récurrentes du comité d'entreprise que l'employeur a l'obligation de mettre en oeuvre dans l'année ont considérablement changé.
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Le télétravail total est mis en place brusquement pour de nombreux salariés. Une rupture de rythme de vie source de risques psychosociaux, que l'employeur doit anticiper. Alexis Peschard, addictologue et Jamila El Berry, avocate spécialiste en santé au travail alertent sur les risques en matière de conduites addictives liées à cette situation inédite.