Liste des articles
Le 16/07/2009
A la une
Les aéroports dans la ligne de mire
Déjà à l'occasion du salon du Bourget en juin dernier, le bruit autour des aérodromes avait été au coeur d'un colloque. La semaine passée, l'étude "Survol" a été officiellement lancée. Retour sur ces dispositions qui relèvent d'une meilleure prise en compte des revendications environnementales des riverains.
Le 15/07/2009
A la une
Enfant né sous X : les grands-parents ne peuvent s'opposer à l'adoption
L'absence de lien de filiation entre un enfant né dans l'anonymat et sa mère biologique empêche les parents de cette dernière de s'opposer à l'adoption plénière de l'enfant. C'est, en substance, le sens de l'arrêt rendu par la Cour de cassation le 8 juillet.
Le 15/07/2009
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Défaillance énergétique : comment faire face ?
Les gestionnaires d'établissements médico-sociaux ont jusqu'au 14 septembre 2012 pour mettre en place des moyens adaptés afin d'assurer la sécurité des usagers en cas de défaillance du réseau électrique. Qui est concerné ? Comment déterminer la solution la plus adaptée ? La DGAS fait le point sur ces questions.